Ordre du jour du conseil municipal du Mardi 04 Mai 2010 à 19H00

1/ Approbation du compte-rendu de la réunion du 06 avril 2010

2/ Crédits scolaires alloués aux écoles pour 2010.

3/ Participation des communes aux charges de l’école publique de CORPS-NUDS – Année 2010.

4/ Dotation à l’école privée au titre des dépenses de fonctionnement.

5/ Subventions communales 2010.

6/ Bibliothèque municipale : demande de subvention départementale/achat de livres et CD.

7/ Cotisation PAE année 2010.

8/ Convention e-megalis pour la dématérialisation des marchés publics.

9/ Convention d’adhésion C.L.E. : avenant n°1.

10/ Création d’un groupement de commande entre la commune de Corps-Nuds et la SEM TERRITOIRES pour la désignation d’une maîtrise d’œuvre commune.

11/ Syndicat du Bassin Versant de la Seiche : modification de l’article 1 des statuts.

12/ Contrat d’Accompagnement dans l’emploi : animateur sportif.

13/ Questions et informations diverses.