Ordre du jour du conseil municipal du 15 Avril 2013

1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 25 mars 2013.

2. Approbation modification n°4 du PLU.

3. Approbation révision simplifiée n°1 du PLU.

4. Approbation révision simplifiée n°2 du PLU.

5. Point sur la Maison de l’Enfance

6. Dénomination de voies

7. Echange de terrain commune / M. GUEDON – Mme CHATELAINE.

8. Vente terrain communal rue François Quelain.

9. Rennes Métropole : portage foncier

10. Occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications : fixation du montant des redevances

11. Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Seiche : convention de lutte contre les nuisibles rongeurs aquatiques 2013.

12. Subventions communales 2013

13. Crédits scolaires alloués aux écoles pour 2013

14. Participation des communes aux charges de l’école publique de CORPS-NUDS – Année 2013

15. Dotation à l’école privée au titre des dépenses de fonctionnement

16. Bibliothèque municipale : mise à disposition d’exposition par le Conseil Général

17. Bibliothèque municipale : convention bébés lecteurs 2013

18. Signature d’une convention avec l’Union Départementale des Sapeurs Pompiers d’Ille et Vilaine (UDSP35) : Formation PSC1

19. Prêt des locaux scolaires pour l’accueil de loisirs sans hébergement : convention avec l’école et la MJC.

20. Installation classée pour la protection de l’environnement : Avis sur le dossier COBIPORC.

21. Questions diverses