Ordre du jour du conseil municipal du 02.06.2010

1/  Approbation du compte-rendu de la réunion du 04 mai 2010

2/  Tirage au sort des jurés d’assises

3/  Groupement de commandes entre la commune de Corps-Nuds et la SEM TERRITOIRES : désignation d’un représentant de la Commission d'appel d'offres de la commune de Corps-Nuds ainsi que son suppléant.

4/  Défense incendie : approbation de l’étude chiffrée

5/  Acquisition de terrain : parcelle ZO n°14

6/  BOCOSAVE : Clôture du budget assainissement - transfert du résultat du budget de la commune vers le budget principal du SIA du BOCOSAVE  et décision modificative sur le budget communal 2010

7/  Création de zones de développement éolien sur le territoire du Pays des Vallons de Vilaine

8/  Installation Classée pour la protection de l’environnement : Avis sur le dossier « GAEC BERTHELOT-LEROUX »

9/  Installation Classée pour la protection de l’environnement : Avis sur le dossier « EARL de la Maudayaie »

10/  Lotissement du Chêne Hervé I : rétrocession du bassin tampon

11/  Demande de remise de pénalités de retard de paiement de taxes d’urbanisme M. LE MOUEE et Mme LUNEL

12/  Contrat d’Accompagnement dans l’emploi : poste d’accueil

13/  Avenant n°1 à la convention de partenariat « Ciné jeunes » signée avec GAPC

14/  Questions et informations diverses.