Ordre du jour du Conseil Municipal du 16.11.2011

1.   Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2011.

2.   Présentation du projet de la deuxième ligne de métro par M. Guy JOUHIER, Vice-président délégué aux transports et aux infrastructures. 

3.   SIA du BOCOSAVE : communication du rapport d’activités 2010. 

4.   Réforme de la fiscalité de l’urbanisme : vote du taux de la taxe d’aménagement et des exonérations. 

5.   Logement locatif social – convention de gestion de traitement des demandes de logement. 

6.   Local école publique – convention APE. 

7.   Accord de partenariat pour le dépôt d’un conteneur de collecte textile pour le relais Bretagne. 

8.   Personnel communal : création de poste et modification du tableau des effectifs.

9.   Personnel non titulaire et contractuel de droit privé : gratification de fin d’année 2011.

10. Restauration du clocher – point sur les travaux

11. Rennes Métropole : présentation du rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.

12. Questions et informations diverses.