Ordre du jour du Conseil Municipal du 14.09.2011

Publié le par paroles de cornusiens

 

 

1.    Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2011.
 
2.    Présentation des travaux de Nicolas Bazin et Simon Huet. 
 
3.    Nouvelle réglementation relative aux déclarations préalables aux clôtures et permis de démolir. 
 
4.    Avenant à la convention de contractualisation du PLH.
 
5.    Convention d’application des objectifs du PLH – Chêne Hervé II
 
6.    Convention de mise en réserve de propriétés acquises par Rennes Métropole.
 
7.    Effacement des réseaux Rue des Trois Marie : convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de France Télécom établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d’électricité.
 
8     AUDIAR _Equipements, services et coopérations intercommunales : mise en place de groupe de travail.
 
9.    Syndicat intercommunal des Eaux de la Forêt du Theil – Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – exercice 2010.
 
10    Questions et informations diverses.

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